Raphaël Frechard

De: Frechard
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de quatre mois
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Juge placée auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000574953(source JORF)
nomination
22 Janvier 199922/01/1999
De: Frechard (Raphaël, Bernard)
option Air, marine, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'air, à la suite du concours ouvert en 1994 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air
Sur la liste d'admission
à l'école du commissariat de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000184792(source JORF)
inscription
28 Août 199428/08/1994
De: Frechard (Raphaël, Bernard)
Objet:
à la suite des épreuves du concours commun pour le recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000184367(source JORF)
admissibilité
18 Août 199418/08/1994